Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU FRUIT SEC
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA

Numéro de dépôt :
3338577
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
LA MAISON DU FRUIT SEC de COMPTOIR COMMERCIAL D\'ORIENT

Présentation de la marque LA MAISON DU FRUIT SEC

Déposée le 3 février 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU FRUIT SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France.

La marque LA MAISON DU FRUIT SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU FRUIT SEC est expirée depuis le 3 février 2015.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , APERIFOOT , JARDIN DE CHOUCHANE , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France - SIREN 562114488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Fruits séchés.